Régimes de retraite qualifiés

Les régimes de retraite qualifiés mis en place pour les employés des travailleurs indépendants sont souvent appelés régimes "Keogh" ou "H.R. 10". Ces noms proviennent du membre du Congrès James Keogh, qui a développé le concept en 1962, et du projet de loi initial du Congrès qui les a introduits, H.R. 10. Au fil des ans, ces régimes ont subi des modifications substantielles, les plus importantes ayant été introduites par l'Economic Growth and Tax Relief Reconciliation Act (EGTRRA) en 2001. Notamment, le terme "Keogh" a depuis été supprimé de l'Internal Revenue Code.

Les propriétaires uniques et les associés, qui sont considérés comme des travailleurs indépendants, ont la possibilité d'établir un plan Keogh. Toutefois, il est important de noter que les personnes classées comme employés de droit commun d'une autre entité ne peuvent pas établir un tel régime, et que les associés ne peuvent pas créer un régime Keogh uniquement pour eux-mêmes. L'objectif premier de ces régimes est de fournir des prestations exclusivement aux salariés, y compris les travailleurs indépendants, et à leurs bénéficiaires. En tant qu'employeurs, les contribuables peuvent généralement déduire les cotisations versées à un régime qualifié, sous réserve de certaines restrictions, y compris les cotisations versées pour leur propre retraite. Ces cotisations, ainsi que les revenus et les gains, restent généralement exonérés d'impôt jusqu'à ce qu'ils soient distribués par le régime.

Dans le domaine de la planification financière, le terme "plan de retraite qualifié" couvre un éventail de régimes de prestations aux salariés qui adhèrent à des critères spécifiques définis dans l'Internal Revenue Code. Ces régimes englobent généralement des dispositifs mis en place par l'employeur, tels que les régimes de primes en actions, de retraite et de participation aux bénéfices. Pour être admissibles, ces régimes doivent satisfaire à plusieurs conditions, notamment

• Établissement par un employeur au bénéfice exclusif des salariés ou de leurs ayants droit.
• Politiques non discriminatoires en matière de cotisations et de prestations.
• Respect des normes minimales relatives à l'âge, à l'ancienneté, à l'acquisition des droits et à la couverture.
• L'inclusion de diverses dispositions visant à garantir l'équité et à sauvegarder les intérêts des participants au régime.

Les régimes de salariés qualifiés peuvent être structurés soit autour des cotisations qui leur sont allouées, soit autour des prestations versées au moment du départ à la retraite ou d'un autre événement spécifié. Dans le premier cas, le régime fonctionne comme un régime à cotisations définies, tandis que dans le second, il fonctionne comme un régime à prestations définies. Au fil de ce cours, il apparaîtra que cette différenciation apparemment subtile a des implications importantes.

Il existe deux types principaux de régimes qualifiés : les régimes à prestations définies et les régimes à cotisations définies. Chaque type est soumis à sa propre réglementation. Bien que les contribuables soient autorisés à avoir plus d'un régime qualifié, le total des cotisations versées à tous les régimes ne doit pas dépasser les limites globales décrites dans ce cours..